Déposée le 13 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAMASIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-16 du 21 avril 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAMASIA domicilié(e) C/o Afretair, Immeuble Les Vanneaux, 14 rue de la Perdrix - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 838 633 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque JVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3416078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAMASIA, Société à responsabilité limitée - C/o Afretair, Immeuble Les Vanneaux, 14 rue de la Perdrix - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 479838633
SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Inscription le 19 octobre 2011 - Changement de dénomination n°560315 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-19
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614567 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31
Outils électriques, et notamment scies mécaniques, lames se scies, perceuses à main électriques, pistolets électriques pour la peinture ou pour la colle, fers à souder, ciseaux et cisailles électriques… ; tondeuses à gazon.Outils et instruments à main entraînés manuellement à savoir : outillage, trousse d'outils pour le bricolage, ciseaux, cisailles, serpettes, scies, sécateurs, tondeuse à gazon à main, tous outils de jardinage.Plomberie, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de climatisation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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